Textes juridiques

Type	Numéro	Date ▼	Intitulé	Entité	Format	Document
Arrêté	15 428-2013	31/07/2013	Arrêté n° 15428-2013 portant habilitation des offres de fornation à l'Ecole Doctorale intitulée Physique et Applications à la Faculté des Sciences de l'Université d'Antananarivo dans le domaine des Sciences et Technologies	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	15 429-2013	31/07/2013	Arrêté n° 15429-2013 portant habilitation de l'Ecole Doctorale en Problématiques de l'Education et Didactiques des discipiines dans le domaine des Sciences de l'éducation à Antananarivo	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	15 430-2013	31/07/2013	Arrêté n° 15430-2013 portant habilitation des offres de formation à l'Ecole Doctorale intitulée Agriculture, Elevage, et Environnement dans le domaine de formation des Sciences de l'Ingénieur	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	15 431-2013	31/07/2013	Arrêté n° 15431-2013 portant habilitation des offres de formation de l'Ecole Doctorale intitulée Génie des Procédés et des Systèmes Industriels, Agricoles et Alimentaires à l'Ecole Supérieure des Sciences Agronomiques et à l'Ecole Supérieure Polytechnique d'Antananarivo dans le domaine des Sciences de l'Ingénieur	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	3027-80	31/07/1980	Arrêté n° 3027-80 fixant les missions et la structure du Centre National de Recherches Océanographiques (CNRO)	Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	ND	Non disponible
Décret	89-133	31/05/1989	Décret n° 89-133 fixant les attributions du Ministre de la Recherche Scientifique et Technologique pour le Développement ainsi que l’organisation générale de son Ministère	Ministère de la Recherche Scientifique et Technologique pour le Développement (MRSTD)	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	1951-2013	31/01/2013	Arrêté n° 1951-2013 portant habilitation des offres de formation à l'Ecole Doctorale intitulée Ecosystèmes naturels - EDEN de Mahajanga dans le domaine de formation des Sciences et Technologies	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	1952-2013	31/01/2013	Arrêté n° 1952-2013 portant habilitation des offres de formation à l'Ecole Doctorale intitulée Sciences Marines et Halieutiques de Toliara dans le domaine de formation des Sciences et Technologies	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	1953-2013	31/01/2013	Arrêté n° 1953-2013 portant habilitation des offres de formation à l'Ecole Doctorale intitulée Administration Comptabilité Finance (ACF) de l'Institut National des Sciences Comptables et de l'Administration d'Entreprises (INSCAE) dans le domaine de formation des Sciences de la Société	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	83-411	30/11/1983	Décret n° 83-411 rattachant le Centre de la Recherche Appliquée au Développement Rural (CENRADERU) au Ministère de la Recherche Scientifique et Technologique pour le Développement	Ministère auprès de la Présidence chargé de l'Agriculture et de l'Elevage (MPAE)/Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et Technologique pour le Développement	ND	Non disponible
Décret	84-371	30/10/1984	Décret n° 84-371 portant gestion des personnels enseignant chercheur et chercheur enseignant de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Ministère de l'Enseignement Supérieur	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	92-869	30/09/1992	Décret n° 92-869 portant création de l'Institut National des Sciences et Techniques Nucléaires et organisation de cet Institut (INSTN)	Ministère des Universités	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	55-892	30/06/1955	Décret n° 55-892 portant règlement d'administration publique et relatif au fonds commun de la recherche scientifique et technique Outre-mer	Office de la Recherche Scientifique et Technique Outre-Mer	ND	Non disponible
Arrêté	1610-2018	29/01/2018	Arrêté n° 1610-2018 rélatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement des Ecoles Doctorales	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	ND	Non disponible
Arrêté	24320 /2017	28/09/2017	Arrêté n° 24320/2017 portant désignation de l’I S T d'Antananarivo comme Institution pilote pour expérimentation du système de Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	87-288	28/07/1987	Décret n° 87-288 portant création et organisation d'un Centre National de Recherche Industrielle et Technologique (CNRIT)	Ministère de la Recherche Scientifique et Technologique pour le Développement	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	29087-2013	27/09/2013	Arrêté n° 29087-2013 portant création de la Commission d'Evaluation Scientifique	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Arrêté	29108-2013	27/09/2013	Arrêté n° 29108-2013 portant création de laboratoires de nanoscience et de nanotechnologie INSTN	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	2002-264	27/05/2002	Décret n° 2002-264 fixant les attributions du Ministre de la Recherche Scientifique pour le Développement ainsi que l'organisation générale de son ministère	Ministère de la Recherche Scientifique pour le Développement (MRSD)	ND	Non disponible
Décret	78-130	27/04/1978	Décret n° 78-130 modifiant le Décret n° 76-166 du 21 avril 19976 portant définition des conditions de recrutement et de rémunération du personnel des organismes de recherches scientifiques dans l'attente d'un statut particulier pour ce personnel		ND	Non disponible
Décret	70-076	27/01/1970	Décret n° 70-076 portant création à l'université de Madagascar d'un institut de recherches pour l'enseignement des mathématiques		ND	Non disponible
Arrêté	5473-80	26/12/1980	Arrêté n° 5473-80 modifiant l'arrêté n°2027/80-MESup-RES du 31 juillet 1980 fixant les missions et la structure du Centre National de Recherches Océanographiques (CNRO)	Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	ND	Non disponible
Arrêté	5479-80	26/12/1980	Arrêté n° 5479-80 modifiant le tableau des emplois de l'arrêté n°3027/80-MESUP/RES du 31 juillet 1980 fixant les missions et la structure du Centre National de Recherches Océanographiques (CNRO)	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	ND	Non disponible
Décret	77-262	25/08/1977	Décret n° 77-262 fixant à titre transitoire les attributions du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et du Ministère de l'Enseignement Secondaire et de l'Education de base	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	ND	Non disponible
Décret	2016-612	25/05/2016	Décret n° 2016-612 portant réorganisation du Centre National de Recherche sur l'Environnement (CNRE)	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	2016-613	25/05/2016	Décret n° 2016-613 portant réorganisation du Centre National de Recherches Océanographiques (CNRO)	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique (MEsupReS)	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	2016-614	25/05/2016	Décret n° 2016-614 portant réorganisation du Centre National de Recherches Industrielle et Technologique (CNRIT)	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique	Document pdf	📥 Télécharger
Décret	97-211	25/03/1997	Décret n° 97-211 fixant les attributions du Ministre de la Recherche Scientifique ainsi que l’organisation générale de son Ministère	Ministère de la Recherche Scientifique (MRS)	Document pdf	📥 Télécharger
Note circulaire	153/18	24/08/2018	Note n°153/18 relative à l'attribution des mentions pour l'obtention de diplôme de Doctorat	Direction Générale de la Recherche Scientifique	ND	Non disponible
Arrêté	2019-1410	24/07/2019	Arrêté n° 2019-1410 portant nomination des membres du Gouvernement	Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et de l'Innovation	ND	Non disponible